|
MENTIONS LEGALES
Ce Site est édité par :
Société Hôtelière
France Patrimoine (siège) - Paris
Tél. : 33 (0)1 42 96 97 97 - Télécopie
: 33 (0)1 43 45 06 30
Editeur de Site : France
Patrimoine
Directeur de publication :
Anne Vallé
Conception et developpement:
Société Avancenet - http://www.AvanceNet.com
Fournisseur d'hébergement
du Site : Société AvanceNet
- 38, rue de Liège - 75008 PARIS
Serveur situé à Vitry sur Seine : Data Center
Cable & Wireless / Tiscali - FRANCE
1- OBJET
La présente notice a pour objet de définir les
modalités selon lesquelles France
Patrimoine met à la disposition des internautes
son Site Internet www.hotels-francepatrimoine.com et les conditions
selon lesquelles les internautes accèdent et utilisent
ce Site Internet. Toute connexion au Site www.hotels-francepatrimoine.com
est subordonnée au respect de la présente notice
légale que France Patrimoine
se réserve de modifier ou de mettre à jour à
tout moment.
2- INFORMATIONS D'ORDRE TECHNIQUE
Vous reconnaissez disposer de la compétence et des
moyens nécessaires pour accéder à ce
Site et l'utiliser, et avoir vérifié que la
configuration informatique utilisée ne contient aucun
virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement.
Le présent site est accessible 24 heures sur 24 et
7 jours sur 7, à l'exception des cas de force majeure,
difficultés informatiques, difficultés liées
à la structure des réseaux de communications
ou difficultés techniques.
Pour des raisons de maintenance, France
Patrimoine pourra interrompre le site et s'efforcera
de vous en avertir préalablement.
3- DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE
Les contenus (notamment données, bandes sons, informations,
illustrations, logos, marques, etc.) qui apparaissent ou sont
disponibles sur ce site, sont protégés au titre
du droit d'auteur et autres droits de propriété
intellectuelle et sont la propriété exclusive
de leurs éditeurs respectifs. Toute copie, reproduction,
représentation, adaptation, altération, modification,
diffusion, intégrale ou partielle, du contenu du site
par quelque procédé que ce soit, est illicite
à l'exception d'une unique copie, sur un seul ordinateur
et réservée à l'usage exclusivement privé
du copiste.
ARTICLE 5 : LIMITATION DE RESPONSABILITE
Les documents et informations diffusés sur ce site
sont fournis " en l'état " sans aucune garantie
expresse ou tacite de quelque sorte que ce soit. France
Patrimoine se réserve le droit de modifier ou
de corriger le contenu de son site à tout moment, sans
préavis. France Patrimoine
ne pourra être tenu pour responsable en cas de contamination
des matériels informatiques des internautes résultant
de la propagation d'un virus ou autres infections informatiques.
Ce Site peut contenir des liens simples ou profonds vers des
sites partenaires de France Patrimoine
ou de tiers. France Patrimoine
n'exerce aucun contrôle sur ces sites et n'assure par
conséquent, aucune responsabilité quant à
la disponibilité de ces sites, leur contenu, publicité,
produits et/ou services disponibles sur ou à partir
de ces sites. France Patrimoine
décline toute responsabilité concernant les
informations, les matériaux, les logiciels des sites
reliés par lien hypertexte au Site www.hotels-francepatrimoine.com
|